Loi

iL n'y a de Bien et de Mal que pour des hommes

Dans cette série d'extraits, Spinoza nous montre que les notions de Bien et de Mal ne prennent sens que pour la communauté humaine - au sein de laquelle elles prennent toutefois une valeur absolue. Spinoza prend soin, dans le dernier extrait, de distinguer la loi - comme règle imposée de l'extérieur - de l'éthique - comme reconnaissance raisonnée du bien. 

 

« Pour les autres notions aussi, elles ne sont rien, si ce n'est des modes d'imaginer par lesquels l'imagination est diversement affectée, et cependant les ignorants les considèrent comme les attributs principaux des choses ; parce que, comme nous l'avons dit déjà, ils croient que toutes choses ont été faites en vue d'eux-mêmes et disent que la nature d'une chose est bonne ou mauvaise, saine ou pourrie et corrompue, suivant qu'ils sont affectés par elles. » 
Spinoza, Ethique, trad. Appuhn (revue), GF-Flammarion, 1ère partie, appendice

« Car si, par exemple, deux individus entièrement de même nature se joignent l'un à l'autre, ils composent un individu deux fois plus puissant que chacun séparément. Rien donc de plus utile à l'homme que l'homme ; les hommes, dis-je, ne peuvent rien souhaiter qui vaille mieux pour la conservation de leur être, que de s'accorder tous en toutes choses de façon que les Ames et les Corps de tous composent en quelque sorte une seule Ame et un seul Corps, de s'efforcer tous ensemble à conserver leur être et de chercher tous ensemble l'utilité commune à tous » .


Spinoza, Ethique, trad. Appuhn (revue), GF-Flammarion, 4e partie, prop.18, scolie


« J'appelle Moralité le Désir de faire le bien qui tire son origine de ce que nous vivons sous la conduite de la Raison. Quant au Désir qui tient un homme vivant sous la conduite de la Raison, de s'attacher les autres par le lien de l'amitié, je l'appelle Honnêteté ; honnête, ce que louent les hommes vivant sous la conduite de la Raison, vilain au contraire, ce qui s'oppose à l'établissement de l'amitié. Par là j'ai aussi montré quels sont les fondements de la cité. » 


Spinoza, Ethique, trad. Appuhn (revue), GF-Flammarion, 4e partie, prop.37, scolie 1. 



« Sur le premier point, je réponds que l'Ecriture use constamment d'un langage tout anthropomorphique, convenant au vulgaire auquel elle est destinée ; ce vulgaire est incapable de percevoir les vérités un peu haute. C'est pourquoi, j'en suis persuadé, toutes les règles de vie, dont Dieu a révélé aux Prophètes que l'observation était nécessaire au salut, ont pris la forme de lois, et, pour la même raison, les Prophète ont forgé des paraboles. En premier lieu, en effet, ils ont présenté comme exprimant la volonté d'un Roi et d'un Législateur, les moyens de salut et de perdition révélés par Dieu et dont il était cause ; ils ont appelé loi ces moyens de salut qui ne sont rien que des causes, et les ont transformés en lois ; ils ont donné le caractère de récompense et de châtiment au salut et à la perdition qui ne sont autre chose que les effets découlant nécessairement de ces mêmes causes. Ils ont accomodé leur langage à cette histoire ou parabole plutôt qu'à la vérité et, en beaucoup d'occasions, prêté à Dieu les passions de l'homme, tantôt la colère, tantôt la misericorde, parfois le désir de ce qui n'est pas encore, parfois la jalousie et le soupçon ; ils ont même cru que Dieu pouvait être induit en erreur par le Diable. Les philosophes, en conséquence, et tous ceux qui sont au dessus de la loi, c'est-à-dire pratiquent la vertu par amour pour elle parce qu'elle est ce qu'il y a de meilleur et non parce que la loi l'ordonne, ne doivent pas être choqués par ce langage. » 


Spinoza, Lettre 19, à Guillaume de Blyenbergh, 3 janvier 1665.

« Du Principe de la souveraineté du peuple en Amérique »

Le texte suivant constitue l'ensemble chapitre IV du tome I de la Démocratie en Amérique de Tocqueville (GF p. 117-120)

Lorsqu’on veut parler des lois politiques des États-Unis, c’est toujours par le dogme de la souveraineté du peuple qu’il faut commencer. 

Le principe de la souveraineté du peuple, qui se trouve toujours plus ou moins au fond de presque toutes les institutions humaines, y demeure d’ordinaire comme enseveli. On lui obéit sans le reconnaître, ou si parfois il arrive de le produire un moment au grand jour, on se hâte bientôt de le replonger dans les ténèbres du sanctuaire. 

La volonté nationale est un des mots dont les intrigants de tous les temps et les despotes de tous les âges ont le plus largement abusé. Les uns en ont vu l’expression dans les suffrages achetés de quelques agents du pouvoir, d’autres dans les votes d’une minorité intéressée ou craintive ; il y en a même qui l’ont découverte toute formulée dans le silence des peuples, et qui ont pensé que du fait de l’obéissance naissait pour eux le droit du commandement. 

En Amérique, le principe de la souveraineté du peuple n’est point caché ou stérile comme chez certaines nations ; il est reconnu par les mœurs, proclamé par les lois ; il s’étend avec liberté et atteint sans obstacles ses dernières conséquences. S’il est un seul pays au monde où l’on puisse espérer apprécier à sa juste valeur le dogme de la souveraineté du peuple, l’étudier dans son application aux affaires de la société et juger ses avantages et ses dangers, ce pays-là est assurément l’Amérique. 


J’ai dit précédemment que, dès l’origine, le principe de la souveraineté du peuple avait été le principe générateur de la plupart des colonies anglaises d’Amérique. Il s’en fallut de beaucoup cependant qu’il dominât alors le gouvernement de la société comme il le fait de nos jours. Deux obstacles, l’un extérieur, l’autre intérieur, retardaient sa marche envahissante. 

Il ne pouvait se faire jour ostensiblement au sein des lois, puisque les colonies étaient encore contraintes d’obéir à la métropole ; il était donc réduit à se cacher dans les assemblées provinciales et surtout dans la commune. Là il s’étendait en secret. 

La société américaine d’alors n’était point encore préparée à l’adopter dans toutes ses conséquences. Les lumières dans la Nouvelle-Angleterre, les richesses au sud de l’Hudson, exercèrent longtemps, comme je l’ai fait voir dans le chapitre qui précède, une sorte d’influence aristocratique qui tendait à resserrer en peu de mains l’exercice des pouvoirs sociaux. Il s’en fallait encore beaucoup que tous les fonctionnaires publics fussent électifs et tous les citoyens électeurs. Le droit électoral était partout renfermé dans de certaines limites, et subordonné à l’existence d’un cens. Ce cens était très faible au Nord, plus considérable au Sud. 

La révolution d’Amérique éclata. Le dogme de la souveraineté du peuple sortit de la commune et s’empara du gouvernement ; toutes les classes se compromirent pour sa cause ; on combattit et on triompha en son nom ; il devint la loi des lois. 

Un changement presque aussi rapide s’effectua dans l’intérieur de la société. La loi des successions acheva de briser les influences locales. 

Au moment où cet effet des lois et de la révolution commença à se révéler à tous les yeux la victoire avait déjà irrévocablement prononcé en faveur de la démocratie. Le pouvoir était, par le fait, entre ses mains. Il n’était même plus permis de lutter contre elle. Les hautes classes se soumirent donc sans murmure et sans combat à un mal désormais inévitable. Il leur arriva ce qui arrive d’ordinaire aux puissances qui tombent : l’égoïsme individuel s’empara de leurs membres ; comme on ne pouvait plus arracher la force des mains du peuple, et qu’on ne détestait point assez la multitude pour prendre plaisir à la braver, on ne songea plus qu’à gagner sa bienveillance à tout prix. Les lois les plus démocratiques furent donc votées à l’envi par les hommes dont elles froissaient le plus les intérêts. De cette manière, les hautes classes n’excitèrent point contre elles les passions populaires ; mais elles hâtèrent elles-mêmes le triomphe de l’ordre nouveau. Ainsi, chose singulière ! On vit l’élan démocratique d’autant plus irrésistible dans les États où l’aristocratie avait le plus de racines. 


L’État du Maryland, qui avait été fondé par de grands seigneurs, proclama le premier le vote universel et introduisit dans l’ensemble de son gouvernement les formes les plus démocratiques. 
Lorsqu’un peuple commence à toucher au cens électoral, on peut prévoir qu’il arrivera, dans un délai plus ou moins long, à le faire disparaître complètement. C’est là l’une des règles les plus invariables qui régissent les sociétés. À mesure qu’on recule la limite des droits électoraux, on sent le besoin de la reculer davantage ; car, après chaque concession nouvelle, les forces de la démocratie augmentent et ses exigences croissent avec son nouveau pouvoir. L’ambition de ceux qu’on laisse au-dessous du cens s’irrite en proportion du grand nombre de ceux qui se trouvent au-dessus. L’exception devient enfin la règle ; les concessions se succèdent sans relâche, et l’on ne s’arrête plus que quand on est arrivé au suffrage universel. 

De nos jours le principe de la souveraineté du peuple a pris aux États-Unis tous les développements pratiques que l’imagination puisse concevoir. Il s’est dégagé de toutes les fictions dont on a pris soin de l’environner ailleurs ; on le voit se revêtir successivement de toutes les formes, suivant la nécessité des cas. Tantôt le peuple en corps fait les lois comme à Athènes ; tantôt des députés, que le vote universel a créés, le représentent et agissent en son nom sous sa surveillance presque immédiate. 


Il y a des pays où un pouvoir, en quelque sorte extérieur au corps social, agit sur lui et le force de marcher dans une certaine voie. Il y en a d’autres où la force est divisée, étant tout à la fois placée dans la société et hors d’elle. Rien de semblable ne se voit aux États-Unis ; la société y agit par elle-même et sur elle-même. Il n’existe de puissance que dans son sein ; on ne rencontre même presque personne qui ose concevoir et surtout exprimer l’idée d’en chercher ailleurs. Le peuple participe à la composition des lois par le choix des législateurs, à leur application par l’élection des agents du pouvoir exécutif ; on peut dire qu’il gouverne lui-même, tant la part laissée à l’administration est faible et restreinte, tant celle-ci se ressent de son origine populaire et obéit à la puissance dont elle émane. Le peuple règne sur le monde politique américain comme Dieu sur l’univers. Il est la cause et la fin de toutes choses ; tout en sort et tout s’y absorbe.

" Je conçois alors une société où tous, regardant la loi comme leur ouvrage..."

Je conçois alors une société où tous, regardant la loi comme leur ouvrage, l’aimeraient et s’y soumettraient sans peine ; où l’autorité du gouvernement étant respectée comme nécessaire et non comme divine, l’amour qu’on porterait au chef de l’État ne serait point une passion, mais un sentiment raisonné et tranquille. Chacun ayant des droits, et s’étant assuré de conserver ses droits, il s’établirait entre toutes les classes une mâle confiance, et une sorte de condescendance réciproque, aussi éloignée de l’orgueil que de la bassesse. 

Instruit de ses vrais intérêts, le peuple comprendrait que, pour profiter des biens de la société, il faut se soumettre à ses charges. L’association libre des citoyens pourrait remplacer alors la puissance individuelle des nobles, et l’État serait à l’abri de la tyrannie et de la licence. 

Je comprends que dans un État démocratique, constitué de cette manière, la société ne sera point immobile ; mais les mouvements du corps social pourront y être réglés et progressifs ; si l’on y rencontre moins d’éclat qu’au sein d’une aristocratie, on y trouvera moins de misères ; les jouissances y seront moins extrêmes et le bien-être plus général ; les sciences moins grandes et l’ignorance plus rare ; les sentiments moins énergiques et les habitudes plus douces ; on y remarquera plus de vices et moins de crimes. 

À défaut de l’enthousiasme et de l’ardeur des croyances, les lumières et l’expérience obtiendront quelquefois des citoyens de grands sacrifices ; chaque homme étant également faible sentira un égal besoin de ses semblables ; et connaissant qu’il ne peut obtenir leur appui qu’à la condition de leur prêter son concours, il découvrira sans peine que pour lui l’intérêt particulier se confond avec l’intérêt général. 

La nation prise en corps sera moins brillante, moins glorieuse, moins forte peut-être ; mais la majorité des citoyens y jouira d’un sort plus prospère, et le peuple s’y montrera paisible, non qu’il désespère d’être mieux, mais parce qu’il sait être bien. 

Si tout n’était pas bon et utile dans un semblable ordre de choses, la société du moins se serait approprié tout ce qu’il peut présenter d’utile et de bon, et les hommes, en abandonnant pour toujours les avantages sociaux que peut fournir l’aristocratie, auraient pris à la démocratie tous les biens que celle-ci peut leur offrir.

Le silence de la loi comme sagesse du politique

 

Sur la nécessité de circonscrire l'espace de la législation à la sphère effective de la politique et l'inutilité de légiférer sur les maux de la société, en ce qu'ils ont des origines toute autre que politique, on pourra rapprocher notre page du minimalisme de Condorcet. La rationalité républicaine prescrit en effet en premier lieu une détermination stricte de ce qui relève ou non de la loi : la passion procédurière, et la prétention, de faire loi de toutes choses témoignent ici, d'une manière différente, de la déraison politique commune. 



Il y a deux parties bien distinctes dans toute législation : décider quels sont les objets sur lesquels on peut légitimement faire des lois ; décider quelles doivent être ses lois. 
Si tous les hommes ne s’accordaient pas sur ce que doit être l’objet des lois, si cette détermination n’était pas susceptible de s’établir sur des principes démontrés, il deviendrait alors raisonnable et juste de décider cette question à la pluralité. Mais il en résulterait dans l’ordre de la société quelque chose d’arbitraire, et une institution qui ne serait juste que parce qu’elle serait nécessaire. Si, au contraire, comme je le crois, la détermination de ce qui doit être l’objet des lois est susceptible de preuves rigoureuses, dès lors il ne reste plus rien d’arbitraire dans l’ordre des sociétés. (…) 
Une loi est donc proprement une déclaration que l’assemblée (relativement à telle action qui doivent être soumises à une règle commune) l’assemblée générale des citoyens, ou tel corps chargé par eux d’exercer cette fonction, a décidé à la pluralité, regardée comme insuffisante, que la raison exigeait que cette règle fût telle. 
Ainsi la proposition : telle chose doit être réglée par une loi ; et la proposition : telle loi sur cette chose est conforme à la raison et au droit, peuvent être regardées comme deux propositions qui peuvent être vraies ou fausses ; et l’intérêt général est de faire en sorte qu’il soit très probable qu’elles seront presque toujours vraies. 

CONDORCET, Lettre d’un bourgeois de New Haven à un citoyen de Virginie sur l’inutilité de partager le pouvoir législatif entre plusieurs corps. (1787) 

L'aveuglement politique, République IV [426b-427a]

La science politique de Platon n'est pas celle des technocrates et des légistes de notre temps. Mieux, s'intéressant à la justice dans l'État bien gouverné, il écarte du champ de la réglementation l'essentiel du quotidien de nos tribunaux : transactions, plaintes, contrats, voies de faits etc. Le législateur n'a point à s'en soucier, attendu que les rapports sociaux ne seraient, en réalité, réglés dans le détail que par les moeurs. Et cela, au point que si ceux-ci font défaut, il n'est point de "réforme" ou de "plan de relance" qui puisse sauver une cité corrompue de sa propre corruption. De là une réflexion sur l'illusion politique proprement dite, qui est de croire changer par décret les moeurs, et une nécessaire indulgence à l'égard du règne des ignorantins qui gouvernent par leur illusion même. Peut-être Condorcet prolongera-t-il ici utilement la méditation, en rappelant que la circonscription de la loi à sa sphère propre est une première condition de l'existence républicaine. Il faut savoir laisser aux moeurs leur vie propre. Mais aussi bien, qu'y peuvent les hommes de gouvernement? 

 

— Et même si c’était la cité entière, comme nous le disions tout à l’heure, qui agissait de la sorte, tu n’en ferais pas l’éloge non plus. Or ne te semble-t-il pas qu’elles agissent dans le même sens, toutes celles des cités qui, alors qu’elles ont un mauvais régime politique, (c) défendent à leurs citoyens d’ébranler la disposition générale de la cité, et annoncent que sera mis à mort quiconque l’entreprend ; alors que celui qui prend le plus agréablement soin des gens soumis à un tel régime, et leur fait des grâces, en les flattant et en prévenant leurs désirs, qu’il s’entend à satisfaire, celui-là sera au contraire pour eux un homme de bien, qui s’y connaît en choses importantes, un homme qu’ils honoreront ? 
— Si, c’est bien dans le même sens qu’elles agissent, à mon avis, dit-il, et je ne les en loue nullement. — (d) Mais que dis-tu alors de ceux qui consentent à soigner ce genre de cités, et qui y mettent tout leur cœur ? N’admires-tu pas leur virilité, et leur obligeance ? 
— Si, dit-il, à l’exception toutefois de ceux qui se laissent tromper par elles, et qui croient être véritablement des hommes politiques parce qu’ils sont loués par la masse. 
— Que veux-tu dire ? Tu n’as pas d’indulgence pour ces hommes-là ? dis-je. Crois-tu qu’il soit possible, quand un homme ne sait pas mesurer, et que beaucoup d’autres hommes dans le même cas lui disent qu’il a quatre coudées, qu’il n’adopte pas (e) cette idée de lui-même? 
— Non, je ne le crois pas, dit-il, dans ce cas-là du moins. 
— Alors retiens ta colère. En effet de tels hommes sont d’une certaine façon les plus plaisants de tous : ils légifèrent sur les détails que nous avons énumérés tout à l’heure, et ne cessent d’apporter des corrections, persuadés qu’ils vont trouver une limite aux méfaits commis dans les relations contractuelles et dans ce dont je parlais moi-même à l’instant, et méconnaissant qu’en réalité c’est comme s’ils sectionnaient les têtes d’une Hydre. 
— Sans aucun doute, (427) dit-il, ils ne font rien d’autre. 
— En ce qui me concerne, dis-je, pour ce genre de choses, dans le domaine des lois et du régime politique, j’ai tendance à croire que, ni dans une cité mal gouvernée ni dans une cité qui l’est bien, le vrai législateur ne doit s’en préoccuper : dans la première parce que c’est sans utilité et sans effet, dans la seconde parce que n’importe qui pourrait retrouver certaines de ces prescriptions, tandis que les autres découlent automatiquement des façons de faire acquises antérieurement. 

Note 

On rapprochera évidement ce passage de l'Apologie de Socrate : Ce dernier, véritable médecin de la cité y doit rendre compte de l'amertume de ses remèdes devant une assemblée d'enfants agité par ces docteurs ignorants que sont les gouvernants. Notre page rend en effet compte d'un aveuglement nécessaire chez le politique qui doit calmer la colère vertueuse des deux interlocuteurs de Socrate.

Poètes et législateurs, Lois VII

La politique a ceci de commun avec l'art tragique qu'elle est toute de mise en scène : ainsi une bonne constitution est-elle comme une bonne pièce, un vivant miroir de l'excellence humaine. De là néanmoins l'exclusion des poètes de la cité comme de dangereux concurrents. Car ne sommes-nous pas toujours tous plus ou moins contraints de jouer deux textes, celui de la vertu et celui des passions, celui des lois et celui des poètes? 
 


[817a] Quant à nos poètes tragiques, à ces poètes qu’on appelle les poètes sérieux, supposons qu’un jour certains d’entre eux viennent nous trouver et nous questionnent à peu près en ces termes : « Étrangers, devrons-nous, oui ou non, fréquenter votre territoire ? devrons-nous y porter, y conduire notre poésie ? Sinon, quelle décision vous a-t-il paru bon de prendre sur un sujet de cet ordre ? » À ces hommes divins, que nous faut-il à bon droit répondre ? Ceci effectivement si je ne me trompe : [817b] « O les meilleurs des étrangers, leur répondrions-nous, nous autres, nous composons un poème tragique dans la mesure de nos moyens, à la fois le plus beau et le plus excellent possible : autrement dit, notre organisation politique toute entière consiste en une imitation de la vie la plus belle et la plus excellente ; et c’est justement ce que nous affirmons, nous, être réellement une tragédie, la tragédie la plus authentique ! Dans ces conditions, si vous êtes des poètes, poètes nous sommes également, composant une œuvre du même genre que la vôtre, vos concurrents professionnels aussi bien que vos compétiteurs, étant les auteurs du drame le plus magnifique : celui précisément dont seul, un code authentique de lois est le metteur en scène naturel, ainsi que nous en avons l’espérance ! [817c] N’allez pas vous imaginer par conséquent que, sans du moins y faire difficulté, nous vous permettrons jamais, comme cela, de venir planter vos tréteaux chez nous, sur la place du marché, et présenter au public des acteurs à la belle voix qui parleront plus fort que nous ; que nous vous donnerons le droit d’adresser publiquement des discours à nos enfants, à nos femmes, à la foule toute entière : en y parlant des mêmes pratiques que nous-mêmes, mais sans en dire les mêmes choses, qui en sont, pour la plupart, tout l’opposé ! Peu s’en faudrait en effet que ce ne fût, oui, aussi bien de notre part que de la cité toute entière, une démence complète, s’il s’en trouvait une pour vous laisser le droit de faire ce que je viens de dire, avant que les autorités aient décidé si vous avez composé une œuvre avouable et bonne à être entendue par le public ! À cette heure donc, enfants qui êtes les rejetons des Muses les plus molles, commencez par exposer devant les magistrats vos chants à côté des nôtres, et si ceux qui sont de vous apparaissent identiques aux nôtres, ou même meilleurs, alors nous vous accorderons un chœur, mais s’il n’en est pas ainsi, chers amis, la chose ne nous serait jamais possible ! » [817d]